1- Propriété

Le site Internet patricefitamant.com est la propriété de l’entreprise Photo-Motors, titulaire de l'ensemble des droits y afférents.

Entreprise individuelle – Artisan-Commerçant

Dirigeant : Patrice Fitamant
Adresse : 5 impasse des camélias-56450 Theix (France)
Siret : 338 300 742 00024 – Code NAF : 7420Z
Date d'immatriculation : 24/09/2004

Lieu d'immatriculation : Vannes -56
Tél : 02 97 43 23 50
E-mail : contact(at)patricefitamant.com
Site internet : www.patricefitamant.com

2- Création et hébergement

Le site internet patricefitamant.com a été conçu et développé par Patrice Fitamant. Il est hébergé chez Maïdo Production - 291 rue Jeanne d'Arc - 54000 NANCY – Site internet : www.izisoftware.com .

3- Confidentialité

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des coordonnées et adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le numéro 1392495 .
Le traitement de ces données est assuré par Patrice Fitamant . Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné exclusivement à la communication entre Patrice Fitamant et les utilisateurs du site. Ces informations ne sont pas destinées à être communiquées à une autre entreprise ou tierce partie .
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en envoyant un message par l'intermédiaire de la rubrique "Contact", ou par téléphone au 02 97 43 23 50 . Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

4- Droit de Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site internet www.patricefitamant.com sont la propriété de Patrice Fitamant. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse.
Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5- Fonctionnement et contenu

Le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, il est susceptible d'être modifié ou mis à jour  à tous moments.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles.
A ce titre, Patrice Fitamant ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site.